Avis
du Conseil (documents PDF)
 16/12/2011 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/RX-MON531 (coton MON531) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC-2012-0034)
30/09/2011 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la notofication B/BE/11/BVW1 (Vaccinia virus recombinant exprimant le gène MUC1 et le gène de l'interleukine 2 humaine) de la firme Transgene pour la dissémination volontaire dans l'environnement d'organismes génétiquement modifiés autres que des plantes supérieures dans un but de recherche et développement (en anglais uniquement - ref. BAC_2011_0906)
23/09/2011 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/BE/2010/79 (soja MON87701) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC-2011-0898)
23/09/2011 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2007/43 (soja 356043) de Pioneer conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC-2011-0897)
18/08/2011 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/RX-40-3-2 (soja 40-3-2) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC-2011-0745)
16/06/2011 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2008/52 (soja A5547-127) de Bayer CropScience conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC-2011-553)
10/02/2011 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la notification B/BE/10/V2 de BASF pour la dissémination dans l'environnement de lignées de pommes de terre porteuses d'une résistance améliorée à Phytophtora infestans en 2011 et 2012 (en anglais uniquement - ref. BAC_2011_0117)
10/02/2011 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la notification B/BE/10/V1 de l'Université de Gand pour un essai en champ de deux ans avec des pommes de terre génétiquement modifiées rendues moins sensibles aux attaques du Phytophtora infestans (en anglais uniquement - ref. BAC_2011_0116)
17/12/2010 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2009/65 (maïs MON89034 x 1507 x NK603) de Dow AgroSciences et Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2010_1160)
17/12/2010 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/CZ/2008/62 (maïs MON89034 x 1507 x MON88017 x 59122) de Dow AgroSciences et Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2010_1159)
05/10/2010 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2008/56 (maïs Bt11 x MIR604 x GA21) de Syngenta conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2010_0958)
05/10/2010 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2007/50 (maïs Bt11 x MIR604) de Syngenta conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2010_0956)
05/10/2010 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2007/48 (maïs MIR604 x GA21) de Syngenta conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2010_0952)
28/09/2010 : Rapport sur l'évaluation du risque environnemental relatif à la demande d'autorisation EFSA/GMO/CZ/2008/54 (maïs MON 88017) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 - Rapport d'évaluation final du Conseil Consultatif de Biosécurité (en anglais uniquement - ref. BAC_2010_0928)
18/06/2010 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/RX-MON863 (maïs MON863) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2010_0531)
07/05/2010 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2007/39 (maïs MON89034 x MON88017) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2010_0371)
12/02/2010 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/RX-GT73 (colza GT73) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2010_0158)
11/12/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/RX-MS8-RF3 (colza MS8-RF3) de Bayer BioScience conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01570)
17/11/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/RX-MON810 (Maïs MON810) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01510)
06/11/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2007/49 (Maïs Bt11 x GA21) de Syngenta conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01493)
06/11/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2007/38 (Maïs MON89034 x NK603) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01492)
06/11/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/CZ/2006/33 (Maïs MON88017 x MON810) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01491)
02/10/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/RX-1507 (Maïs 1507) de Pioneer Hi-Bred International, Inc./ Mycogen Seeds conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01368)
02/10/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant les demandes d'autorisation EFSA/GMO/NL/2005/22 and EFSA/GMO/RX-NK603 (Maïs NK603) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01367)
02/10/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2005/15 (Maïs 1507 x 59122) de Mycogen Seeds conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01366)
02/10/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2005/11 (Maïs MIR604) de Syngenta conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01365)
09/09/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la notification B/BE/09/BVW1 (Vaccinia virus recombinant exprimant les gènes E6 et E7 du virus HPV et le gène de l'interleukine 2 humaine) de la firme Roche pour la dissémination volontaire dans l'environnement d'organismes génétiquement modifiés autres que des plantes supérieures dans un but de recherche et développement (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01261)
13/07/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/CZ/2005/27 (maïs MON88017) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_01045)
15/06/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2005/21 (maïs 59122 x 1507 x NK603) de Pioneer Hi-Bred conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_966)
21/04/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2008/51 (coton GHB614) de Bayer CropScience conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_924)
24/03/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la révision de la caractérisation moléculaire du colza RF3 introduite par Bayer CropScience dans le cadre de l'Article 5 de la Directive 2001/18/EC (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_914)
17/03/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/RX-Bt11 (maïs Bt11) de Syngenta conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_904)
12/02/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la notification B/BE/08/BVW1 (Virus Para-influenza recombinant exprimant des gènes du virus Para-influenza humain et du virus respiratoire
syncytial) de la firme MedImmune pour la dissémination volontaire dans l'environnement d'organismes génétiquement modifiés autres que des plantes supérieures dans un but de recherche et développement (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_889) Adendum à cet avis le 18 juin 2009 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_969)
03/02/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant un protocole de recherche visant à collecter des données environnementales proposé par le VIB dans le cadre d'une précédante demande d'autorisation pour la dissémination volontaire dans l'environnement de peupliers génétiquement modifiés. (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_879)
03/02/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2007/37 (maïs MON89034) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_880)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
29/01/2009 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2005/20 (maïs 59122 x NK603) de Pioneer Hi-Bred conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2009_881)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
26/09/2008 : Avis du Consil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2006/36 (soja
MON89788) de Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2008_813)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
05/05/2008 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant les demandes d'autorisation EFSA/GMO/UK/2005/25 et EFSA/GMO/RX-T45 (colza T45) de Bayer CropScience conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (Anglais - ref. BAC_2008_727)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
25/04/2008 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la notification B/BE/07/V2 du VIB, Flanders Institute for Biotechnology, pour la dissémination volontaire dans l'environnement de peupliers génétiquement modifiés
avec une composition en lignine modifiée pour la production de bio-ethanol
dans un but de recherche et développement (en anglais uniquement - ref. BAC_2008_733)
11/04/2008 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2004/04 (riz LL62) de Bayer CropScience conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2008_719)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
19/03/2008 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2005/18 (soja
A2704-12) de Bayer CropScience conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2008_685)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
07/03/2008 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la notification B/BE/07/BVW3 (Vaccinia virus recombinant exprimant un gène du virus de l'hépatite B) de la firme GENimmune pour la dissémination volontaire dans l'environnement d'organismes génétiquement modifiés autres que des plantes supérieures dans un but de recherche et développement (en anglais uniquement - ref. BAC_2008_SC_673)
18/01/2008 : Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la notification B/BE/07/BVW1 (Lactococcus lactis recombinant exprimant l'hIL-10) de la firme Actogenix pour la dissémination volontaire dans l'environnement d'organismes génétiquement modifiés autres que des plantes supérieures dans un but de recherche et développement (en anglais uniquement - ref. BAC_2008_SC_634)
07/12/2007: Avis du Conseil Consultatif de Biosécuritédvice concernant les demandes d'autorisation EFSA/GMO/UK/2005/19 et EFSA/GMO/RX/GA21 (maïs GA21) de Syngenta conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2007_SC_614)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l'EFSAWeb)
21/06/2007: Avis révisé du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2004/08 (betterave sucrière H7-1 Roundup Ready) de la firme KWS SAAT AG / Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2007_SC_544) (d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
14 June 2007: Avis du Conseil de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2005/12 (maïs 59122) de Pioneer Hi-Bred/Mycogen Seeds conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2007_SC_536)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
13/06/2007: Avis du Conseil de Biosécurité sur l'utilisation du "Targeted Gene Repair" comme stratégie pour le développement de nouveaux organismes (en anglais uniquement - ref. BAC_2007_SC_529)
12/03/2007: Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2004/08 (betterave sucrière H7-1 Roundup Ready) de la firme KWS SAAT AG / Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2007_SC_460) (d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
12/03/2007: Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/NL/2005/13 (coton LL25) de la firme Bayer CropScience conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2007_SC_461) (d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
19/06/2006: Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2004/05 (maïs 1507 x NK603) de la firme Pioneer Hi-Bred and Mycogen Seeds conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2006_SC_392)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l' EFSAWeb)
11/05/2006: Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant les procédures utilisées par l'Autorité Européenne de Sécurité des Aliments (EFSA) pour l'évaluation scientifique des risques potentiels des organismes génétiquement modifiés (OGM) utilisés comme denrées alimentaires ou aliments pour animaux, et les mécanismes de décision mis en place en Europe pour délivrer les autorisations de mise sur le marché de ces OGM (en anglais uniquement - ref. BAC_2006_SC_375)
01/02/2006: Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/UK/2004/06 (maïs MON863 x NK603) de la firme Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2006_SC_308)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l'EFSAWeb)
01/02/2006: Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la demande d'autorisation EFSA/GMO/BE/2004/07 (maïs MON863 x MON810 x NK603) de la firme Monsanto conformément au Règlement (EC) No. 1829/2003 (en anglais uniquement - ref. BAC_2006_SC_309)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur l'EFSAWeb)
15/07/2005: Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la notification B/BE/04/BV1 (Virus Feline herpes
recombinant) de la firme Pfizer-Animal health pour la dissémination volontaire dans l'environnement d'organismes génétiquement modifiés autres que des plantes supérieures dans un but de recherche et développement (Partie B de la Directive 2001/18/EC) (en anglais uniquement - ref. BAC_2005_SC_263)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur le Belgian Biosafety Server)
23/09/2004: Avis du Conseil consultatif de Biosécurité relatif à la réponse de Syngenta du 28 juillet à l'avis du Conseil consultatif de Biosécurité du 1er avril 2004 concernant la notification Bt11 maïs doux conformément au Règlement (CE) N° 258/97 (en anglais uniquement - ref. BAC_2004_SC_165)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur le Belgian Biosafety Server )
05/07/2004: Avis du Conseil consultatif de Biosécurité en réponse à la lettre du demandeur du 4 juin 2004 suite à l'autorisation reçue pour la notification B/BE/03/B3 (firme Transgène) pour la dissémination volontaire dans l'environnement d'organismes génétiquement modifiés autres que des plantes supérieures dans un but de recherche et développement (en anglais uniquement - ref. BAC_2004_SC_147)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur le Belgian Biosafety Server)
01/04/2004: Avis du Conseil consultatif de Biosécurité concernant la notification Bt11 maïs doux conformément au Règlement (CE) N° 258/97 (en anglais uniquement - ref. BAC_2004_SC_116)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur le Belgian Biosafety Server )
26/03/2004: Avis du Conseil Consultatif de Biosécurité concernant la notification B/BE/03/B3 ( Adenovirus génétiquement modifié - Transgène) pour la dissémination volontaire dans l'environnement d'organismes génétiquement modifiés autres que des plantes supérieures dans un but de recherche et développement (Partie B de la Directive 2001/18/EC) (en anglais uniquement - ref. BAC_2004_SC_112)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles sur le Belgian Biosafety Server)
26/01/2004: Avis
du Conseil consultatif de Biosécurité concernant la notification
C/BE/96/01 (colza transgénique- Bayer CropScience) conformément à l'article
35 de la directive 2001/18/CE (en anglais uniquement
- ref. BAC_2004_SC_084)
(d'autres informations concernant cette notification sont disponibles
sur le Belgian Biosafety
Server)
26/01/2004: Avis
du Conseil consultatif de Biosécurité concernant le rapport
britannique "On
the rationale and interpretation of the Farm-Scale Evaluation (FSE)
of
genetically
modified herbicide-tolerant (GMHT) crops" (en anglais
uniquement
- ref. BAC_2004_SC_087)
(d'autres informations concernant ce rapport
sont disponibles sur le Belgian
Biosafety Server)
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